Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUSLET CRÈME DE PATE FONDANT
RUPAIRE Marcel Gonteau

Numéro de dépôt :
3276848
Date de dépôt :
20/01/2004
Lieu de dépôt :
BASSE TERRE
Date d'expiration :
20/01/2014
DOUSLET CRÈME DE PATE FONDANT de RUPAIRE Marcel Gonteau

Présentation de la marque DOUSLET CRÈME DE PATE FONDANT

Déposée le 20 janvier 2004 par la société RUPAIRE Marcel Gonteau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BASSE TERRE), la marque française « DOUSLET CRÈME DE PATE FONDANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est la société RUPAIRE Marcel Gonteau domicilié(e) Sapotille,97114 TROIS RIVIERES - 97114 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 694 169 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marcel RUPAIRE domicilié(e) Sapotille,97114 TROIS RIVIERES - 97114 - France.

La marque DOUSLET CRÈME DE PATE FONDANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUSLET CRÈME DE PATE FONDANT est expirée depuis le 20 janvier 2014.

RUPAIRE Marcel Gonteau a également déposé les autres marques suivantes : DOUSLET PATE A TARTINER


RUPAIRE Marcel Gonteau - Sapotille,97114 TROIS RIVIERES - 97114 - France - SIREN 338694169


Marcel RUPAIRE - Sapotille,97114 TROIS RIVIERES - 97114 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-36

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Pâtisserie et confiserie. Glaces comestibles Sucreries. Services de Restauration. Sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.